Conseil municipal de MachecoulSaintMême 26 juin 2023

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00:12:14 ORDRE DU JOUR • 00:16:19 Motion de soutien pour dire stop aux violences faites aux élu.e.s • 00:26:10 CULTURES SPORTS • Présentation du bilan d’activité de la direction cultures et sports • Tarif saison culturelle 23/24 • Subvention à la Société des Courses de Machecoul • 01:07:13 COMMUNICATION • Présentation du logo • 01:13:12 ADMINISTRATION GÉNÉRALE • Désignation des référents déontologues • 01:14:42 FINANCES • Budget Général : approbation du compte de gestion 2022 • Budget Général : approbation du compte administratif 2022 • Budget Général : affectation définitive du résultat 2022 • Budget Général : décision modificative n°1 suite au compte administratif 2022 et à l’affectation définitive des résultats • Budget annexe assainissement : approbation du compte de gestion 2022 • Budget annexe assainissement : approbation du compte administratif 2022 • Budget annexe Assainissement : affectation définitive du résultat 2022 • Taxe d’aménagement • Garantie d’emprunt sur projet de réhabilitation de la Gerbe de Blé – Atlantique Habitations • Garantie d’emprunt sur projet de la Maison d’Hestia – CISN résidences locatives • Redevance camping 2021 • 02:09:10 AMENAGEMENT DU TERRITOIRE • Cession de la parcelle BB 63 - 16 rue Pasteur • ZAC de Richebourg - Rétrocession des espaces publics • L’OUCHE GRAND MERE – Acquisition des parcelles AC 361 et AC 363 • Projet 42 rue des marais : acquisition de parcelle et convention de réalisation de logements locatifs sociaux avec Habitat 44 • Acquisition terrain Atlantic-Eau - modification de la délibération n°049_13042023_311 • Quartier des Bancs – Contrat de concession longue durée - HACOOPA • Quartier des Bancs – Contrat de concession longue durée - ESPACIL • Quartier des Bancs – Contrat de concession longue durée - HABITAT 44 • Dénomination de voie : Impasse de la Monnerie • Dénomination de voie : Impasse de la Gâtine • Dénomination de voie : Impasse de l’Ardoisière • Dénomination de voie : Impasse de l’Afféage • Dénomination de voie : Chemin de la Grande Charreau • Convention de mise à disposition d’un logiciel de suivi de la maintenance des bâtiments • 02:40:55 ENVIRONNEMENT • Avis sur le projet METHA HERBAUGES • 03:01:12 RESSOURCES HUMAINES • Modification du tableau des emplois • Création d’un emploi de service civique • Convention Territoriale Globale : mise à disposition de personnel communal • 03:10:00 ÉDUCATION ENFANCE JEUNESSE • Évolution des tarifs des restaurants scolaires • Évolution des tarifs de l’accueil périscolaire • Évolution des tarifs de l’accueil de loisirs • Évolution des tarifs de l’animation jeunesse • 03:16:09 INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

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