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Conseil Municipal jeudi 28 mars 2024 Ville de VaulxenVelin
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Retrouvez toutes les délibérations du Conseil Municipal sur le site internet de la Ville de Vaulx-en-Velin : • https://vaulx-en-velin.net/decouvrir/... • ou sur • https://vaulx-en-velin.net/actualites... • --------------------------------------- • Index : • 1 - « Engagement Quartier 2030 » : renouvellement du Contrat de Ville métropolitain - 26:58 • 2 - Modification N°4 du PLU-H - avis de la commune sur le projet arrêté Matthieu FISCHER - 1:14:12 • 3 - Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage T9 - 1:45:00 • 4 - Aménagement de la place Noël Carmellino et de la nouvelle place de marché - 2:00:49 • 5 - Approbation de la convention de projet urbain partenarial Catupolan - 2:05:18 • 6 - Acquisition du foncier du futur équipement Ville-Campus à la Métropole de Lyon (parcelles BD 357 et BD 365) - 2:18:59 • 7 - Attribution du contrat de concession de service public portant sur la gestion, l’exploitation et l’entretien d’un établissement d’accueil du jeune enfant - Crèche Marie-Louise Saby - 2:27:55 • 8 - Règlement intérieur de la piscine Jean Gelet - 3:03:29 • 9 - Tarification piscine Jean Gelet • 10 - Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Jean Gelet • 11 - Communication : présentation de la politique culturelle de la Ville - 3:25:59 • 12 - Cité de l'Emploi n°4 : plan d'action et conventionnement avec les associations - 4:29:01 • 13 - Avenant au protocole Habitat - Renouvellement des résidences SOLLAR des Grandes Cités, Eurorex, Domaine de la Cote et Nelli - 4:39:46 • 14 - Garantie d'emprunt Adoma La Pie - 4:42:27 • 15 - Renouvellement de la caution pour la construction du centre de santé Jean Goullard - 4:44:49 • 16 - Adhésion et signature de la charte Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens, aux côtés de la Métropole de Lyon - 4:47:50 • 17 - Lancement du marché de prestation de gardiennage de biens et des copropriétés Sauveteurs Cervelières - 4:55:03 • 18 - Convention Ville - Métropole de Lyon de gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains - 4:57:04 • 19 - Marchés d'entretien des espaces publics - 5:01:00 • 20 - Réitération de garantie d'emprunt Alliade Habitat - 5:04:26 • 21 - Garantie d'emprunt Résidence Paul Eluard Alliade Habitat - 5:06:27 • 22 - Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - conventions de gestion en flux - 5:08:43 • 23 - Tarification de l'Atelier Léonard-de-Vinci et des bibliothèques du réseau de lecture publique - 5:11:05 • 24 - Évolution des tarifs du Planétarium - 2024 - 5:18:14 • 25 - Cité éducative - Appel à projet pour soutenir les parcours - 5:21:58 • 26 - Dissolution SRDC - 5:26:25 • 27 - convention de servitude avec Enedis - 5:29:28 • 28 - Accord-cadre - Travaux d'impression, de façonnage et de marquage des outils de communication - 5:31:11
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