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CONSEIL MUNICIPAL DE CARQUEIRANNE DU 31 MAI 2022
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00:00 Ouverture de séance • 00:05 Appel des Conseillers Municipaux et constatation du quorum • 01:51 Désignation du (de la) secrétaire de séance • 02:07 Lecture du compte rendu de la séance précédente • 10:51 Adoption du procès verbal de la séance précédente • ADMINISTRATION GÉNÉRALE / PERSONNEL • 13:21 Point 1 - Création d'un comité social territorial commun entre la Commune et ses établissements publics rattachés • 14:55 Point 2 - Dispositions relatives à la composition et au fonctionnement du Comité Social Territorial dans le cadre des élections professionnelles de 2022 • 15:41 Point 3 - Modalités de mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) • 16:44 Point 4 - Création d'un emploi de vacataire de Conseiller Technique en communication et coordination dans les domaines de l'animation et de l'évènementiel • 24:47 Point 5 - Création de postes de service civique • 25:37 Point 6 - Autorisation de recrutement de vacataires agents de service • 27:45 Point 7 - Aménagement du tableau des effectifs du personnel communal par la création d'emplois • 39:04 Point 8 - Autorisation de signer la convention de gestion tripartite avec la Métropole TPM et le Conseil d'architecture, de l'Urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Var • AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE, JEUNESSE, SPORTS • 45:33 Point 9 - Approbation du règlement intérieur de fonctionnement du service multi-accueil collectif La Maison Municipale de la Petite Enfance • 47:00 Point 10 - Approbation du règlement intérieur du service accueil collectif de mineurs sans hébergement SODA • 48:00 Point 11 - Approbation du règlement intérieur du service public municipal Simone GRAC chargé de l'accueil collectif de mineurs sans hébergement • 48:25 Point 12 - Aide aux jeunes carqueirannais pour l'obtention du Brevet d'Aptitude aux Fonctions d'Animateur • URBANISME • 50:18 Point 13 - Autorisation de signer la convention à intervenir avec CDC Habitat pour la réalisation de 25 logements sociaux - 16 avenue du Général de Gaulle à Carqueiranne • FINANCES • 01:02:18 Point 14 - Attributions de compensation 2022 • 01:03:00 Point 15 - Demande d'attribution d'un fonds de concours à la Métropole Toulon Provence Méditerranée pour l'exercice 2022 - Travaux de sécurisation et de restructuration de l'école Jules Ferry • 01:04:08 Point 16 - Solidarité Ukraine - Prise en charge des frais • 01:07:06 Communication au Conseil Municipal des décisions prises en application de la délibération N°2021-05-001 du 6 décembre 2021
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